CréLoArt
Ihr Fachhandelspartner für Kreativ- und Künstlerbedarf CréoLoArt AG
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Notions légales
CreLoArt AG
Münchensteinerstr. 128
Ch-4053 Basel
Directeur d’entreprise:
Ralf Wahl
Registre du commerce:
Canton Bâle-Ville
SHAB 5246
Siège de la société:
Bâle
N° de taxe: 724 446
Téléphone: +41 (0) 61 5359871/2
Téléfax: +41 (0) 61 5359870
E-Mail: info@creloart.ch
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La société CréLoArt S.A. n'assume aucune responsabilité pour l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la philosophie de l'information fournie. Les prétentions en responsabilité contre l'auteur qui se réfèrent à des dommages de toute nature causés par l'utilisation ou la désuétude de l'information ou l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes sont exclues, sauf en cas de négligence grave ou faute intentionnelle de la part de CréLoArt S.A. Toutes les offres sont non contraignantes. CreLoArt S.A. se réserve le droit de modifier certaines parties ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, d’ajouter, de supprimer la publication temporairement ou définitivement.
Références et liens
Pour les liens directs ou indirects vers d'autres sites («liens») en dehors de la responsabilité de CréLoArt S.A., la responsabilité n'entrerait en vigueur que si, CréLoArt S.A. a la connaissance du contenu et s’il est techniquement possible et raisonnable d’empêcher l'utilisation de contenus illicites. CréLoArt S.A. déclare expressément que, au moment de la création des liens, aucun ne contenait de contenu illégal. CréLoArt n'a aucune influence sur la conception actuelle et future et le contenu des pages liées. Elle prend donc explicitement ses distances de tous les contenus des pages liées qui ont été modifiés après le lien. Ceci s'applique à tout dans l'offre Internet, les références ainsi que les entrées externes dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et des dommages résultant de l'utilisation ou la désuétude de ces informations seul fournisseur du site est responsable, et non pas celui qui le relie à la publication respective. Droit d'auteur et marques déposées
CréLoArt S.A. s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui ou ses fournisseurs ou d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droit. Dans l'offre Internet, tous les marques peuvent éventuellement être protégées et avec les dispositions du droit des marques applicable et les droits de propriété du titulaire du droit d'auteur. La simple mention ne veut pas dire que les marques ne sont pas protégées par la loi! Le copyright pour des publiés par l'auteur lui-même restent propriété exclusive de l'auteur. Toute reproduction ou utilisation des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées sans l'autorisation expresse de CréLoArt S.A ou de VIVA Decor ne sont pas autorisées.
Politique de confidentialité
Si l'occasion de la saisie des adresses email ou de données personnelles ou professionnelles (les noms, adresses) est donnée sur le site, la divulgation de ces informations par l'utilisateur se passe sur une base volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services offerts - si cela est techniquement possible et raisonnable – est aussi possible sans indication de telles données à caractère personnel ou en indiquant des données anonymes ou un pseudonyme.
Validité de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication internet qui vous a dirigée sur cette page. Si des sections ou des formulations individuelles de cette déclaration ne sont pas légales ou correctes, les autres parties du document ne sont pas concernées ni dans leur contenu et ni dans leur validité.
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